Calculatrice · Structure de votre entreprise
LLC ou C Corp ? Découvrez laquelle vous convient
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Questions fréquentes
LLC ou C Corp : ce que l’on nous demande le plus
Des réponses claires pour choisir la structure de votre entreprise aux États-Unis, ses impôts et ses formulaires.
Quelle est la différence de base entre une LLC et une C Corp ?
Une LLC est souple et simple : elle protège votre patrimoine personnel et, par défaut, ne paie pas d’impôt propre ; ses résultats passent aux propriétaires. Une C Corp est une société avec actionnaires, administrateurs et dirigeants : elle paie un impôt fédéral de 21 % sur ses bénéfices et, si elle distribue des dividendes, les actionnaires sont imposés une seconde fois.
En règle pratique : LLC pour exercer et facturer ; C Corp pour lever des fonds.
Un non-résident peut-il créer une S Corp ?
Non. Une S Corp exige que tous les actionnaires soient citoyens ou résidents des États-Unis, et n’admet pas de sociétés comme actionnaires. Si une S Corp cesse de remplir cette condition, elle perd son statut et est imposée comme une C Corp.
Pour les étrangers, les options sont la LLC ou la C Corp.
Qu’est-ce que la double imposition d’une C Corp ?
La société paie l’impôt fédéral de 21 % sur ses bénéfices. Quand elle distribue des dividendes, l’actionnaire est imposé dessus une seconde fois. Si l’actionnaire est étranger, 30 % des dividendes de source américaine sont normalement retenus (ou un taux moindre si son pays a une convention fiscale avec les États-Unis), et cela se déclare avec les formulaires 1042 et 1042-S.
Si vous réinvestissez les bénéfices dans l’entreprise, cette seconde couche n’intervient qu’au moment où vous les distribuez.
Et les retraits d’une LLC ?
Dans une LLC à associé unique, les retraits ne sont pas imposés une seconde fois, mais doivent être documentés : les apports et retraits entre vous et la LLC sont des transactions déclarées dans le formulaire 5472.
Avec plusieurs associés, le K-1 attribue à chacun sa part des bénéfices, que l’argent soit retiré ou non, et les distributions doivent être consignées dans l’accord d’exploitation.
Ai-je besoin d’une C Corp pour lever des fonds ?
Presque toujours. Les business angels, les fonds de capital-risque et les accélérateurs investissent généralement dans des C Corps (souvent constituées dans le Delaware), car elles permettent d’émettre des actions ordinaires, des actions de préférence et des options pour l’équipe, ce qu’une LLC fait avec plus de friction.
Si vous avez déjà une LLC et comptez lever des fonds, elle est généralement convertie avant le tour de table. Le mieux est de décider dès le départ pour éviter les coûts de conversion.
Puis-je convertir ma LLC en C Corp plus tard ?
Oui, mais avec des conséquences juridiques et fiscales. Il y a deux voies : opter pour l’imposition comme une société avec le formulaire 8832, ou convertir la LLC en société auprès de l’État.
Chacune modifie les formulaires que vous déposez et peut avoir des effets fiscaux ; il faut donc la planifier avec un avocat et un CPA avant de lever des fonds.
Que signifie le fait qu’une LLC opte pour l’imposition comme une société ?
C’est une option auprès de l’IRS (formulaire 8832) par laquelle la LLC est imposée comme une C Corp tout en restant une LLC aux yeux de l’État. Elle se met à déposer le formulaire 1120 et à payer l’impôt sur les sociétés.
Elle peut prendre effet jusqu’à 75 jours avant ou 12 mois après le dépôt du formulaire. Si le propriétaire est étranger, le 5472 continue de s’appliquer.
Quels formulaires dépose chaque structure ?
LLC d’un propriétaire étranger : formulaire 5472 avec un 1120 pro forma (15 avril, prolongeable jusqu’en octobre). LLC à deux associés ou plus : formulaire 1065 et un K-1 par associé (15 mars). C Corp : formulaire 1120 (15 avril), plus le 5472 si un étranger détient 25 % ou plus.
La pénalité de base pour l’omission du 5472 est de 25 000 USD par formulaire et par an. Vous pouvez calculer les vôtres avec notre calculatrice de l’IRS.
Laquelle coûte le plus cher à maintenir ?
Les frais d’État et l’agent enregistré sont comparables. La C Corp ajoute des formalités : statuts (bylaws), administrateurs et dirigeants, procès-verbaux, registre des actions et, presque toujours, plus de comptabilité puisqu’elle dépose une déclaration complète. La LLC à associé unique est la plus simple.
Consultez les coûts par État dans notre calculatrice de prix.
Laquelle protège le mieux mon patrimoine personnel ?
Les deux limitent votre responsabilité à l’argent que vous avez investi dans l’entreprise, mais seulement si vous respectez les formalités : compte bancaire dédié, accord signé (Operating Agreement ou Bylaws), registres à jour et retraits documentés.
Mélanger argent personnel et argent de l’entreprise affaiblit cette protection dans les deux cas. Aucune n’élimine tous les risques juridiques.
Informations générales. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ni financier ; les règles changent et chaque cas a ses exceptions. Confirmez le vôtre avec un avocat ou un CPA expérimenté avec les non-résidents.